Other Briefings
Commerce Extérieur de la Chine en 2016 : Identification des Tendances et Opportunités
Écrit par : Dezan Shira & Associates Traduit par : Alan Hervé Après un ralentissement de son commerce extérieur au début de l’année 2016, la Chine a réussi, d’après le dernier Rapport sur le Commerce Extérieur Chinois publié par le Ministère du Commerce (MOFCOM), à stabiliser la situation grâce à une reprise au troisième trimestre. […]
Vue d’Ensemble des Prix de Transfert en Chine
Écrit par: Dezan Shira & Associates Traduit par: Alberto Díaz Les prix de transfert sont rapidement devenus l’un des principaux enjeux de la fiscalité internationale. Pour résumer, cette pratique concerne le prix facturés sur les transactions entre entités d’un même groupe, situées dans différentes juridictions fiscales. Ces transactions peuvent être utilisées à déplacer des fonds […]
Éviter la Banqueroute: Comment Planifier la Trésorerie et le Financement d’une WFOE en Chine
Écrit par: Thibaut Minot Prévoir la performance financière d’une future entreprise, et évaluer de manière exacte l’investissement nécessaire au lancement des opérations, n’est jamais une mince affaire. En Chine, où les restrictions en matière de change compliquent considérablement les transactions transfrontalières, la planification stratégique du financement des sociétés à capitaux étrangers (FIEs) revêt une importance […]
Taxes et Droits sur les Importations et Exportations en Chine
Écrit par: Dezan Shira & Associates Traduit par: Alberto Díaz et Alan Hervé Note de la rédaction: cet article, initialement publié le 11 mars 2013, a été mis à jour en décembre 2016 pour inclure les derniers changements législatifs. Au cours de l’année 2016, le gouvernement chinois a promulgué une série de nouvelles règlementations affectant […]
Obtention du Nouveau Permis Unifié de Travail pour les Etrangers en Chine
Écrit par: Dezan Shira & Associates Traduit par: Alberto Díaz Le 1er novembre 2016, l’Administration Gouvernementale des Questions sur les Experts Étrangers (SAFEA) a lancé le nouveau permis unifié de travail dans certaines régions du pays. Le lancement prendra effet initialement dans les régions de Beijing, Shanghai, Tianjin, Anhui, Guangdong, Hebei, Shandong, Sichuan et Ningxia, […]
L’Après Réforme TVA: Mise au Point sur l’Imposition des Ventes Mixtes et Composites en Chine
Écrit par: Dezan Shira & Associates Traduit par: Alberto Díaz Étant donné que la transition du Business Tax à la TVA a été achevée en début d’année, la question du régime fiscal applicable aux ventes “mixtes” ou “composites” a été clarifiée. Cependant, le système national de TVA utilise de nombreux taux d’imposition différents ayant un impact sur […]
Évaluation des changements apportés aux procédures d’établissement des FIE en Chine
Écrit par: Dezan Shira & Associates Traduit par: Alberto Diaz Des modifications essentielles, concernant la création de sociétés à capitaux étrangers (FIE) en Chine, sont entrées en vigueur le 1er octobre 2016. Le précédent processus administratif d’enregistrement a été remplacé par un système de dépôts simplifié, réduisant de trois à douze jours les délais de […]
Faux Départ: L’Importance du Dépôt de Marques en Chine
Écrit par: Dezan Shira & Associates Traduit par: Thibaut Minot La société Apple a récemment été impliquée dans plusieurs cas d’infractions de propriété intellectuelle (PI) en Chine, qu’elle a perdus. En juin dernier, par exemple, les ventes de tous les modèles de la série iPhone 6 d’Apple ont été suspendues par le Bureau Municipal de la […]
