La chine lance un plan de mise en œuvre d’évaluation d’économie d’énergie

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Par Yao Lu

30 juillet – En vue d’encourager les entreprises à remplir leur devoir en matière de responsabilité sociale et plus spécifiquement en matière d’économies d’énergie et de réduction d’émissions polluantes et afin d’instaurer des entreprises plus soucieuses de respecter l’environnement, La Commission Nationale Chinoise pour le développement et la réforme (NDRC) a promulguée le “Circulaire de la NDRC concernant l’impression, la distribution et la mise en œuvre du Plan d’évaluation des normes en matière d’économie d’énergie pour 10 000 entreprises (fagaibanhuanzi [2012] No.1923, ici communément appelée ‘Circulaire’)” le 11 juillet. La circulaire instaure trois exigences auxquelles les autorités locales doivent se conformer et également, elle décrit l’objet, le contenu et la méthode d’évaluation, le suivit de l’application des résultats de l’évaluation. .

Les trois exigences requises:
La circulaire met de l’avant trois exigences que les autorités locales doivent satisfaire:
Les autorités locales se doivent de comprendre l’importance de conduire ce projet d’évaluation d’économie d’énergie pour les 10000 entreprises, appelé ici ‘’évaluation’’. De plus, elles doivent percevoir ‘’l’évaluation’’ à la fois comme un important projet visant à renforcer la responsabilité écologique des entreprises et comme une méthode de promouvoir l’implantation des règles et normes afin d’évaluer le niveau existant d’économies d’énergie et d’activités à faible émission de carbone.

Les autorités locales se doivent de reporter leurs évaluations concernant l’implantation du plan aux entreprises locales de manière régulière, afin que les autres entreprises prennent conscience des exigences d’évaluation en conduisant les activités et formations pertinentes.

Les autorités locales se doivent, conformément aux exigences découlant de l’implantation du plan d’évaluation, d’estimer le statut d’économie d’énergie des 10000 entreprises respectives dans l’année 2011, et par la suite, soumettre les résultats à la NDRC avant le 13 octobre 2012.

L’objet, le contenu et la méthode d’évaluation

L’objet relatif à ‘’l’évaluation’’ est définit par les 10 000 entreprises consommatrices d’énergies inclues dans la liste provenant du NDRC. Cette liste concerne les activités à faible émission de carbone et d’économie d’énergie de ces entreprises.
Le contenu de ‘’l’évaluation’’ consiste en l’état d’avancement relatif aux objectifs d’économies d’énergie et au statut d’implantation des mesures d’économies d’énergie. La cible de l’état d’avancement réfère au progrès de l’objet vers le but fixé concernant les économies d’énergie sous le douzième plan de cinq ans. Le statut d’implantation réfère au leadership et à la gestion de l’objet, le système d’économie d’énergie, la gestion d’économie d’énergie, le progrès technique, les lois et règles concernant les économies d’énergie.
‘’L’évaluation’’ adopte les méthodes quantitatives d’évaluation et met sur pied les indicateurs correspondant pour évaluer l’état d’avancement des but relatifs aux objets d’économies d’énergie et au statut d’implantation des mesures d’économies d’énergie (en lien avec les exigences requises sous le plan d’implantation pour les activités d’économie d’énergie et activités à faible émissions de carbones pour les 10000 entreprises). Les scores totaux comptent pour 100 points.

Les résultats d’évaluation sont divisés en quatre niveaux :

95 ponts et + : Atteint les résultats en surpassant les attentes
De 80 à 90 points : Atteint les résultats avec brio
De 60 à 80 points: Atteint adéquatement les résultats
Moins de 60 points: Échoue à atteindre les résultats

L’application des résultats d’évaluation

Le département d’économie d’énergie compétent au niveau provincial devrait publier les résultats d’évaluation au public avant la fin d’avril.
Le NDRC doit rapporter au département en charge, tel que la Commission de contrôle et de gestion des bien publiques, la situation générale de l’évaluation, le statut de l’état d’avancement relativement aux normes d’économie d’énergie fixées des entreprises ainsi que l’information relative aux entreprises qui ont échoués à atteindre le résultat fixé préalablement.

Les autorités locales et les départements en charge devrait analyser et fournir des incitatifs aux entreprises qui ont des scores élevés en économie d’énergie. Pendant ce temps, les compagnies qui ont échoués à atteindre ces buts doivent recevoir une notice ou une critique exposée dans les nouveaux medias et seront contraintes de réaliser les procédures d’audit d’énergie en plus de rectifier la situation dans un temps requis. De telles entreprises ne seront pas éligibles à participer à la remise de prix annuel ni récompensées par des honneurs ou un support national et des politiques préférentielles telle que l’exemption d’inspection. De plus, l’examen et l’approbation d’une évaluation énergétique de leurs nouveaux projets qui consomment beaucoup d’énergie sera reportée à plus tard. Les mesures de restrictions qui s’imposent seront appliquées sur le score de crédit de l’entreprise, l’accessibilité aux prêts, le régime de sortie des entreprises et l’octroi de prêts.

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